Codes de pratiques
Élaborés par l’entremise du CNSAE
- Bison
- Bovins laitiers
- Renards d'élevage
- Visons d'élevage
- Salmonidés d'élevage
- Chèvres
- Lapin
- Veaux lourds
En cours de révision
Codes de pratiques recommandées archivés
Processus d'élaboration des codes
Bison
Le Code de pratiques pour le soin et la manipulation des bisons a été publié en 2017.
Après un léger retard, l’examen quinquennal du code pour les bisons a été achevé en 2023. Les résultats de cet examen peuvent être consultés ici.
Veuillez noter que le contenu de la section du code qui porte sur le transport et tout autre texte lié au transport (p. ex. les termes du glossaire) qui citaient ou qui reflétaient la version périmée de la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux (RSA) ou la Politique sur les animaux fragilisés maintenant archivée ont été actualisés en fonction du règlement modifié entré en vigueur le 20 février 2020. Les exemplaires papier des codes imprimés avant cette harmonisation n’incluront pas ces révisions. Pour plus de clarté, les codes révisés comporteront l’énoncé suivant en page de couverture : « Harmonisation avec la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux : 2021 ».
L’exercice de révision s’est strictement limité à modifier le texte existant qui ne correspondait plus au RSA modifié. Nous avons tout fait pour respecter les priorités et les décisions originales du comité d'élaboration du code (p. ex. le libellé du RSA n’a pas été ajouté s’il n’était pas abordé dans le code original). En cas de divergence entre l’exemplaire papier et la version en ligne d’un code, c’est la version en ligne qui prévaut.
Il y a plusieurs façons de visualiser ce code :
- Version HTML (ou sélectionnez le code dans la table des matières ci-dessous)
- Version PDF (5.4 MB)
Le nombre d’exemplaires sur papier de ce code est limité. Le CNSAE encourage l’utilisation de la version électronique et ne stocke pas d’exemplaires sur papier. Si vous avez besoin d’exemplaires sur papier, veuillez contacter L'Association canadienne du bison.
Resources :
- Revue des études scientifiques relatives aux questions prioritaires - octobre 2016
- Processus d'élaboration des codes du CNSAE
- Besoins de recherche sur le bien-être animal
Table des matières
Annexes | ||
Annexe A | - Charges de bétail pour les pâturages | |
Annexe B | - Pour empêcher les bisons de s’échapper | |
Annexe C | - Évaluation de l’état corporel | |
Annexe D | - Zone de fuite des bisons | |
Annexe E | - Audit du bien-être des bisons durant la manipulation | |
Annexe F | - Veaux orphelins | |
Annexe G | - Arbre de décision pour le transport | |
Annexe H | - Ressources pour plus de renseignements | |
Annexe I | - Participants | |
Annexe J | - Résumé des exigences du code |