Équidés

CODE EN COURS DE RÉVISION

Le Code de pratiques pour le soin et la manipulation des équidés a été publié en 2013. L’examen quinquennal du code pour les équidés a été achevé en 2018, et les résultats de cet examen peuvent être consultés ici. Une révision du code pour les équidés a été amorcée en 2023.

Calendrier de révision du code :

• Début : janvier 2024
• Période de commentaires publics : janvier à février 2026
• Fin prévue : janvier 2027

Calendrier de tous les codes de pratiques en cours de modification ou de révision. 

Ressources pour la révision du code :

• Questions de bien-être prioritaires
• Résultats du sondage sur les priorités
• Mise à jour sur les progrès réalisés

Code de pratiques actuel et ressources connexes sont accessibles ci-dessous.

Comités

Membres du comité du code

Les membres du comité du code sont choisis conformément à la 1^e étape du processus d’élaboration des codes du CNSAE.

Il y a plusieurs façons de visualiser ce code :

• Version HTML (ou sélectionnez le code dans la table des matières ci-dessous)
• Version PDF (1,9 Mo)
• EPUB (veuillez noter que vous aurez besoin d’une application sur votre appareil [téléphone ou tablette] pour télécharger et ouvrir le livre)

Le nombre d’exemplaires sur papier de ce code est limité. Le CNSAE encourage l’utilisation de la version électronique et ne stocke pas d’exemplaires sur papier. Si vous avez besoin d’exemplaires sur papier, veuillez contacter Canada Équestre.

Veuillez noter que le contenu de la section du code qui porte sur le transport et tout autre texte lié au transport (p. ex. les termes du glossaire) qui citaient ou qui reflétaient la version périmée de la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux (RSA) ou la Politique sur les animaux fragilisés maintenant archivée ont été actualisés en fonction du règlement modifié entré en vigueur le 20 février 2020. Les exemplaires papier des codes imprimés avant cette harmonisation n’incluront pas ces révisions. Pour plus de clarté, les codes révisés comporteront l’énoncé suivant en page de couverture : « Harmonisation avec la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux : 2021 ».

L’exercice de révision s’est strictement limité à modifier le texte existant qui ne correspondait plus au RSA modifié. Nous avons tout fait pour respecter les priorités et les décisions originales du comité d'élaboration du code (p. ex. le libellé du RSA n’a pas été ajouté s’il n’était pas abordé dans le code original). En cas de divergence entre l’exemplaire papier et la version en ligne d’un code, c’est la version en ligne qui prévaut.

Autres ressources :

• Programme de formation en ligne sur le code de pratiques pour le soin et la manipulation des équidés
• Revue des études relatives aux questions prioritaires - juillet 2012
• Fiche d'information - Connaissez-vous le Code?
• Processus d'élaboration des codes du CNSAE
• Besoins de recherche sur le bien-être animal
• L'Association canadienne des médecins vétérinaires (l'ACMV)
• Utilisation de la thermocautérisation pour le traitement de la boiterie chez les chevaux – Énoncé de position
• Interventions vétérinaires non urgentes et non thérapeutiques à des fins esthétiques ou compétitives – Énoncé de position

• Castration chirurgicale des chevaux, des ânes et des mulets

   – Énoncé de position
• L'Alliance canadienne pour le bien-être des chevaux (HWAC)
• L'euthanasie des équidés : Pour une fin de vie sans cruauté 
• Le transport des équidés : Comprendre la réglementation du Canada sur le transport des animaux

Table des matières

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