Moutons

CODE EN COURS DE RÉVISION

Le Code de pratiques pour le soin et la manipulation des moutons a été publié en 2013. L’examen quinquennal du code a été retardé, mais achevé en 2020. Les résultats de cet examen peuvent être consultés ici. Une révision du code pour les moutons a été amorcée en 2023.

Calendrier de révision du code :

• Début : avril 2024
• Période de commentaires publics : mars 2026 à avril 2026
• Fin prévue : mars 2027

Calendrier de tous les codes de pratiques en cours de modification ou de révision. 

Ressources pour la revision du code :

• Mise à jour sur les progrès réalisés

Comités

Membres du comité du code

Les membres du comité du code sont choisis conformément à la 1^e étape du processus d’élaboration des codes du CNSAE.

Membres du comité scientifique

Les membres du comité scientifique sont choisis conformément à la 2^e étape du processus d’élaboration des codes du CNSAE.

Il y a plusieurs façons de visualiser ce code :

• Version HTML (ou sélectionnez le code dans la table des matières ci-dessous)
• Version PDF (1,9 Mo)

Le nombre d’exemplaires sur papier de ce code est limité. Le CNSAE encourage l’utilisation de la version électronique et ne stocke pas d’exemplaires sur papier. Si vous avez besoin d’exemplaires sur papier, veuillez contacter Fédération canadienne du mouton.

Veuillez noter que le contenu de la section du code qui porte sur le transport et tout autre texte lié au transport (p. ex. les termes du glossaire) qui citaient ou qui reflétaient la version périmée de la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux (RSA) ou la Politique sur les animaux fragilisés maintenant archivée ont été actualisés en fonction du règlement modifié entré en vigueur le 20 février 2020. Les exemplaires papier des codes imprimés avant cette harmonisation n’incluront pas ces révisions. Pour plus de clarté, les codes révisés comporteront l’énoncé suivant en page de couverture : « Harmonisation avec la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux : 2021 ».

L’exercice de révision s’est strictement limité à modifier le texte existant qui ne correspondait plus au RSA modifié. Nous avons tout fait pour respecter les priorités et les décisions originales du comité d'élaboration du code (p. ex. le libellé du RSA n’a pas été ajouté s’il n’était pas abordé dans le code original). En cas de divergence entre l’exemplaire papier et la version en ligne d’un code, c’est la version en ligne qui prévaut.

Autres ressources :

• Sheep Central Alberta - Responsible Animal Care and the Code of Practice
• Revue des études scientifiques relatives aux questions prioritaires - octobre 2012
• Résumé : La science du Code pour les moutons
• Processus d’élaboration des codes
• Besoins de recherche sur le bien-être animal
• L'Association canadienne des médecins vétérinaires (l'ACMV) 
• Amputation de la queue des moutons - Énoncé de position

Table des matières

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